Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN'S SESSIONS “ DI LIVE MUSIC ”
Mr Rabehi Azdine

Numéro de dépôt :
3281989
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
GARDEN\'S SESSIONS “ DI LIVE MUSIC ” de Rabehi Azdine

Présentation de la marque GARDEN'S SESSIONS “ DI LIVE MUSIC ”

Déposée le 22 mars 2004 par monsieur Rabehi Azdine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN'S SESSIONS “ DI LIVE MUSIC ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est monsieur Rabehi Azdine domicilié(e) Résidence port St ange, Bat G8 no95, 66420 LE BARCARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Rabehi Azdine domicilié(e) Résidence port St ange, Bat G8 N 95, 66420 BARCARES - France.

La marque GARDEN'S SESSIONS “ DI LIVE MUSIC ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN'S SESSIONS “ DI LIVE MUSIC ” est expirée depuis le 22 mars 2014.

Rabehi Azdine a également déposé les autres marques suivantes : NUMERO UN POUNGE , DJ loran Loran , RAGGA PARTY , Night Communication


Mr Rabehi Azdine - Résidence port St ange, Bat G8 no95, 66420 LE BARCARES - France


Mr Rabehi Azdine - Résidence port St ange, Bat G8 N 95, 66420 BARCARES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401843 - Publication au BOPI 2004-10-25

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Production de spectacles, agence de modèles pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.